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Marques déposées par DUPÉ Michel
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MOINE SAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINE SAVIN
DUPÉ Michel

Numéro de dépôt :
95578693
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque MOINE SAVIN

Déposée le 3 juillet 1995 par DUPÉ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOINE SAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est DUPÉ Michel, domicilié(e) 120 Rue du Réveil Motin, 78800 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPÉ Michel - France.

La marque MOINE SAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINE SAVIN est expirée depuis le 3 juillet 2005.

DUPÉ Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOPHICHEL TOUJOURS LA PECHE , MAISON SAVIN


DUPÉ Michel - 120 Rue du Réveil Motin, 78800 HOUILLES - France


DUPÉ Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- viande poisson volaille et gibier, extraits de viande. Fruits et légumes conservés ; séchés et cuits, gelées confitures, compote oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparation faite de céréales pour pâtisseries et conserve glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre sauces condiments épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles horticoles forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences). Animaux vivants fruits et légumes frais semences, plantes fleurs naturelles aliments pour les animaux. Malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.